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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
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FERMIERS DU BOCAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERS DU BOCAGE
Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96643133
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque FERMIERS DU BOCAGE

Déposée le 23 septembre 1996 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIERS DU BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France.

La marque FERMIERS DU BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DU BOCAGE est expirée depuis le 23 septembre 2006.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL (Association Loi 1901) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Viande, volaille, gibier, issus d'un élevage fermier en plein air, laits et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs issus de poules élevées à la ferme en plein air, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles